Déposée le 23 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) ÏD GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PRO-FORMANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ÏD GROUP domicilié(e) 162, boulevard de Fourmies - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 501 259 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque PRO-FORMANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ÏD GROUP, société anonyme - 162, boulevard de Fourmies - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 955501259
TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34
Inscription le 16 septembre 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°354181 - Publication au BOPI 2002-09-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26
Inscription le 26 juillet 2006 - Changement de dénomination n°437805 - Publication au BOPI 2006-07-26
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2012 n°2488457 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-09
Tissus à usage textile ; tissus pour la confection et pour l'ameublement ; tissus adhésifs collables à chaud ; linge de lit, couvertures de lit, draps, taies d'oreillers, dessus de lit ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; linge de table, nappes, serviettes ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes et gants de toilette ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; étiquettes en tissu ; essuie-mains en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; moustiquaires ; stores en matières textiles. Vêtements ; tricots ; lingerie de corps ; sous-vêtements ; pyjamas ; robes de chambre ; chandails ; jupes ; robes ; pantalons ; vestes ; manteaux ; imperméables ; chemises ; cravates ; foulards ; écharpes ; ceintures ; gants (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , pantoufles, bottes ; chaussures de plage, chaussures de ski ; chaussures de sport ; caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; layettes, couches en matières textiles, couche culottes.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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