Marque enregistrée - Marque en vigueur

PARTY BUL
ÏD GROUP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4312633
Date de dépôt :
07/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2026
PARTY BUL de ÏD GROUP

Présentation de la marque PARTY BUL

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ÏD GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARTY BUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ÏD GROUP domicilié(e) 162 boulevard de Fourmies - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 501 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, M. Bruno RAIBAUT domicilié(e) 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PARTY BUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312633.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTY BUL arrivera à expiration en date du 7 novembre 2026.

ÏD GROUP a également déposé les autres marques suivantes : Troxy , MISS JACADI , OKAÏDI GOOD ID! , OXYBUL ça éveille! , OKWORLD eyes open for a better world , (Marque figurative) , JACADI , OKAÏDI , DESTOK D'OR , OKAÏDI BABY


ÏD GROUP, Société par actions simplifiée - 162 boulevard de Fourmies - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 955501259


CABINET DEGRET, M. Bruno RAIBAUT - 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; affiches ; agendas ; albums ; almanachs ; atlas ; autocollants (articles de papeterie) ; badges en papier et en carton ; bandes dessinées ; bavoirs en papier ; blocs (papeterie) ; boîtes en carton ou en papier ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; brochures ; cahiers ; calendriers ; carnets ; cartes postales ; cartes géographiques ; cartes de souhaits ; cartes de voeux musicales ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques ; cartonnages ; catalogues ; circulaires ; clichés d'imprimerie ; couvertures (papeterie) ; crayons ; décalcomanies ; dessins ; drapeaux en papier ; dossiers (papeterie) ; instruments d'écriture ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes (papeterie) ; étiquettes non en tissu ; feuilles (papeterie) ; fiches (papeterie) ; formulaires ; fournitures pour le dessin et l'écriture ; globes terrestres ; gommes (colles) pour la papeterie ; gravures ; images ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; linge de table en papier ; livres ; livrets ; magazines ; manuels ; matériel pour les artistes ; mouchoirs en papier ; nécessaires pour écrire (papeterie) ; onglets (reliures) ; articles de papeterie ; papier d'emballage ; pâte à modeler ; périodiques ; photographies (imprimées) ; photogravures ; pinceaux ; plans ; pochettes pour documents ; portraits ; produits de l'imprimerie ; impressions ; imprimés ; prospectus ; publications imprimées ; registres (livres) ; reliures ; articles pour reliures ; répertoires ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; revues (périodiques) ; rubans de papier ; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; stylos ; tampons encreurs ; tubes en carton ;

Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants ; vêtements en cuir et en imitations du cuir ; vêtements en fourrure ; vêtements de sport (autres que de plongée) ; blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; pardessus ; trench coats ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; saris ; vareuses ; costumes ; costumes de mascarade ; vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; cache-coeurs ; cardigans ; pull-overs ; chandails ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; gilets ; jupes ; jupons ; pantalons ; robes ; chemises ; chemisettes ; chemisiers ; tee-shirts ; sweat-shirts ; shorts ; bermudas ; paletots ; vêtements confectionnés ; vêtements en papier ; manchons ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; caleçons, y compris les caleçons de bain ; costumes de bain et de plage ; maillots, y compris les maillots de bain ; lingerie de corps ; bodies (justaucorps) ; bustiers ; sous-vêtements ; caleçons ; culottes ; slips ; soutien-gorge ; corsets ; jarretelles ; chaussettes ; bas ; collants ; bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; étoles (fourrures) ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; cravates ; noeuds papillon ; pochettes (habillement) ; cache-col ; grenouillères, brassières, layettes ; bavoirs et bavettes (non en papier) ; souliers ; chaussures, y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; sabots (chaussures) ; espadrilles ; sandales ; pantoufles ; chaussons ; articles de chapellerie ; chapeaux ; voilettes ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets, y compris les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête (habillement) ; turbans ;

Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; accessoires pour poupées ; animaux en tant que jouets ; appareils de divertissement et de jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; armes d'escrime ; babyfoot ; balançoires ; balles de jeu ; ballons de jeu ; biberons de poupées ; billes pour jeux ; billes de billard ; blocs de construction (jouets) ; body boards ; boules de jeu ; cartes à jouer ; casse-tête (jeux) ; cerfs-volants ; chambres de poupées ; chevaux à bascule (jouets) ; cibles ; commandes pour consoles de jeux ; commandes pour jeux ; confettis ; consoles de jeux ; cordes à sauter ; objets de cotillons ; damiers ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; dés (jeux) ; disques pour le sport ; disques volants (jouets) ; échiquiers ; farces (attrapes) ; figurines (jouets) ; filets (articles de sport) ; fléchettes ; gants (accessoires de jeux) ; gilets de natation ; gobelets pour jeux ; appareils de gymnastique ; hochets ; jetons pour jeux ; jeux d'anneaux ; jeux de construction ; jeux de société ; jeux de table ; jeux d'échecs ; jeux de dames ; jeux de dominos ; appareils pour jeux ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; jouets pour animaux domestiques ; jouets rembourrés ; machines lance-balles ; lits de poupées ; maisons de poupées ; maquettes (jouets) ; marionnettes ; masques (jouets) ; matériel pour le tir à l'arc ; mobiles (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; modèles réduits prêts-à-monter (jouets) ; ours en peluche ; palets ; patins à roulettes ; patins à glace ; peluches (jouets) ; piscines (articles de jeu) ; pistolets (jouets) ; pistolets à air (jouets) ; planches à voile ; planches à roulette ; planches pour le surf ; poupées ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège tibias (articles de sport) ; punching-balls ; puzzles ; quilles (jeu) ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; sacs spécialement adaptés pour des équipements de sport ; skis ; snowboards (planches de surf des neiges) ; tables pour tennis de table ; tables de billard ; tapis de jeux ; tables multi-activités pour enfants (articles de jeu) ; tirs au pigeon ; toboggan (jeu) ; toupies (jouets) ; trottinettes (jouets) ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; vêtements de poupées ; volants (jeux).