Déposée le 20 février 2012 par la Société Anonyme (SA) ÏD GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOOD BY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-11 du 16 mars 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ÏD GROUP domicilié(e) 162, boulevard de Fourmies - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 501 259 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque MOOD BY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ÏD GROUP, société anonyme - 162, boulevard de Fourmies - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 955501259
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Meubles ; armoires ; bibliothèques (meubles) ; buffets ; canapés ; meubles de bureau ; bureaux (meubles) ; chaises (sièges) ; coffres non métalliques ; coffres à jouets ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; bancs (meubles) ; lits ; paravents (meubles) ; tables ; tabourets ; vitrines (meubles) ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art et figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; chaises hautes pour enfants ; parcs pour bébés et tapis pour parcs pour bébés ; berceaux ; trotteurs pour enfants ; tapis de change pour bébés ; matériel de couchage (à l'exclusion du linge) ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; poignées de porte non métalliques ; porte-parapluies ; porte-revues ; porte-serviettes (meubles) ; échelles en bois ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins.
Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles).
Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; masques de théâtre ; balançoires ; balles et ballons de jeu ; chevaux à bascule (jouets) ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; billes et jetons pour jeux ; peluches ; poupées et maisons de poupées ; peluches (jouets) ; marionnettes ; théâtre de marionnettes (jouets) ; vêtements de poupées ; figurines (jouets) ; jeux de société ; jeux de construction ; toupies (jouets) ; mobiles (jouets) ; tableaux à dessin (jouets) ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; cerfs-volants ; appareils pour jeux ; appareils de divertissement et de jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; machines de jeux vidéo ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; machines de jeu vidéo électroniques ; manèges forains ; raquettes ; boules de jeu ; palmes pour nageurs ; planches pour le surf ; armes d'escrime ; gants de boxe, de base-ball, de golf.
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