Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOOD BY
ÏD GROUP, société anonyme

Numéro de dépôt :
3898820
Date de dépôt :
20/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2022
MOOD BY de ÏD GROUP

Présentation de la marque MOOD BY

Déposée le 20 février 2012 par la Société Anonyme (SA) ÏD GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOOD BY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ÏD GROUP domicilié(e) 162, boulevard de Fourmies - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 501 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque MOOD BY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOOD BY est expirée depuis le 20 février 2022.

ÏD GROUP a également déposé les autres marques suivantes : Troxy , MISS JACADI , OKAÏDI GOOD ID! , OXYBUL ça éveille! , OKWORLD eyes open for a better world , (Marque figurative) , JACADI , OKAÏDI , DESTOK D'OR , OKAÏDI BABY


ÏD GROUP, société anonyme - 162, boulevard de Fourmies - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 955501259


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Meubles ; armoires ; bibliothèques (meubles) ; buffets ; canapés ; meubles de bureau ; bureaux (meubles) ; chaises (sièges) ; coffres non métalliques ; coffres à jouets ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; bancs (meubles) ; lits ; paravents (meubles) ; tables ; tabourets ; vitrines (meubles) ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art et figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; chaises hautes pour enfants ; parcs pour bébés et tapis pour parcs pour bébés ; berceaux ; trotteurs pour enfants ; tapis de change pour bébés ; matériel de couchage (à l'exclusion du linge) ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; poignées de porte non métalliques ; porte-parapluies ; porte-revues ; porte-serviettes (meubles) ; échelles en bois ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins.

Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles).

Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; masques de théâtre ; balançoires ; balles et ballons de jeu ; chevaux à bascule (jouets) ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; billes et jetons pour jeux ; peluches ; poupées et maisons de poupées ; peluches (jouets) ; marionnettes ; théâtre de marionnettes (jouets) ; vêtements de poupées ; figurines (jouets) ; jeux de société ; jeux de construction ; toupies (jouets) ; mobiles (jouets) ; tableaux à dessin (jouets) ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; cerfs-volants ; appareils pour jeux ; appareils de divertissement et de jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; machines de jeux vidéo ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; machines de jeu vidéo électroniques ; manèges forains ; raquettes ; boules de jeu ; palmes pour nageurs ; planches pour le surf ; armes d'escrime ; gants de boxe, de base-ball, de golf.