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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID GROUP
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MATS'CLEANER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MATS'CLEANER
ID GROUP, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1714900
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2021

Présentation de la marque MATS'CLEANER

Déposée le 26 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MATS'CLEANER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID GROUP domicilié(e) 46 rue Saint-Exupéry, Parc d'Activités Alpespace - 73800 - FRANCIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 401 854 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque MATS'CLEANER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MATS'CLEANER est expirée depuis le 26 décembre 2021.

ID GROUP a également déposé les autres marques suivantes : Troxy , MISS JACADI , OKAÏDI GOOD ID! , OXYBUL ça éveille! , OKWORLD eyes open for a better world , (Marque figurative) , JACADI , OKAÏDI , DESTOK D'OR , OKAÏDI BABY


ID GROUP, société à responsabilité limitée - 46 rue Saint-Exupéry, Parc d'Activités Alpespace - 73800 - FRANCIN - France - SIREN 403401854


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Inscription le 8 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271711 - Publication au BOPI 1999-02-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2001 n°2211819 - Publication au BOPI 2001-12-11

Inscription le 22 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562652 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-22

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2011 n°2486683 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-13

Inscription le 6 septembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°707560 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-06

Inscription le 15 juillet 2019 - Changement d'adresse n°763421 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-15

Inscription le 13 décembre 2019 - Changement d'adresse n°775649 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-13

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles