Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ID GROUP, société anonyme

Numéro de dépôt :
4018902
Date de dépôt :
10/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2023
Marque figurative de ID GROUP

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) ID GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ID GROUP domicilié(e) 162 boulevard de Fourmies - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 501 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018902.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 juillet 2023.

ID GROUP a également déposé les autres marques suivantes : Troxy , MISS JACADI , OKAÏDI GOOD ID! , OXYBUL ça éveille! , OKWORLD eyes open for a better world , (Marque figurative) , JACADI , OKAÏDI , DESTOK D'OR , OKAÏDI BABY


ID GROUP, société anonyme - 162 boulevard de Fourmies - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 955501259


TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; pâte à modeler ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour le dessin et l'écriture ; crayons, craie à écrire, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes (papeterie) ; classeurs ; albums, livres, périodiques, journaux de bandes dessinées ; journaux ; manuels ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, images, décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de souhaits, cartes de voeux ; cartes postales ; globes terrestres ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques ;

Vêtements ; tricots (habillement) ; lingerie de corps ; sous-vêtements ; pyjamas ; robes de chambre ; chandails ; jupes ; robes ; pantalons ; vestes ; manteaux ; imperméables ; chemises ; cravates ; foulards ; écharpes ; voiles (vêtements) ; châles ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; gants (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bonnets de douche ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de plage, chaussures de ski ; chaussures de sport ; caleçons et costumes de bain ; bonnets de bain, maillots de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; combinaison de ski nautique ; layettes ; bavoirs non en papier ; costumes de mascarade ;

Jeux ; jouets ; jouets éducatifs ; objets de cotillon, masques de carnaval ; balançoires ; boules, balles et ballons de jeu ; chevaux à bascule (jouets) ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; billes et jetons pour jeux ; peluches ; poupées et maisons de poupées ; marionnettes ; vêtements de poupées ; figurines (jouets) ; jeux de société ; jeux d'échecs ; jeux de construction ; toupies (jouets) ; mobiles (jouets) ; véhicules (jouets) ; appareils pour jeux ; appareils de divertissement et de jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; machines de jeu vidéo électroniques ; trottinettes ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; cerfs-volants ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes ; cibles, fléchettes ; planches pour le surfing ; bottines-patins (combiné) ; patins à glace ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; cerfs-volants ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries).