Déposée le 18 février 2013 par la Société Anonyme (SA) ÏD GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LOVE MAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ÏD GROUP domicilié(e) 162, boulevard de Fourmies - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 501 259 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque LOVE MAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983796.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ÏD GROUP, société anonyme - 162, boulevard de Fourmies - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 955501259
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Vêtements ; tricots (habillement) ; lingerie de corps ; sous-vêtements ; pyjamas ; robes de chambre ; chandails ; jupes ; robes ; pantalons ; vestes ; manteaux ; imperméables ; chemises ; cravates ; foulards ; écharpes ; voiles (vêtements) ; châles ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; gants (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bonnets de douche ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de plage, chaussures de ski ; chaussures de sport ; caleçons et costumes de bain ; bonnets de bain, maillots de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; combinaison de ski nautique ; layettes ; vêtements pour enfants tricotés à la main ; bavoirs non en papier ; costumes de mascarade.
Jeux ; jouets ; objets de cotillon, masques de carnaval ; balançoires ; boules, balles et ballons de jeu ; chevaux à bascule (jouets) ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; billes et jetons pour jeux ; peluches ; poupées et maisons de poupées ; marionnettes ; vêtements de poupées ; figurines (jouets) ; jeux de société ; jeux d'échecs ; jeux de construction ; toupies (jouets) ; mobiles (jouets) ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; cerfs-volants ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-tibias, protège-genoux ; filets (articles de sport) ; matériel pour le tir à l'arc ; tirs au pigeon ; cibles, fléchettes ; armes d'escrime ; disques pour le sport ; skis ; planches pour le surfing ; bottines-patins (combiné) ; patins à glace ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; cerfs-volants ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries).
Education ; formation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts éducatifs, ayant trait à la protection et aux droits de l'enfant, à l'éducation de l'enfant, à la pédopsychologie, à la puériculture, au développement durable et au respect de l'environnement ; divertissement ; services de musées (présentation, expositions) ; parcs d'attractions ; activités sportives ; exploitation d'installations sportives ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; édition de logiciels ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; montage de bandes vidéo ; production de spectacles ; production de films autres que films publicitaires ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), d'équipements de plongée sous-marine ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles, pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de loteries ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; microfilmage ; services de traduction ; services d'organisation et conduite de conférences en ligne ; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet ; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet (fichiers au format MP3) ; services de bienfaisance, à savoir sensibilisation (information) à but éducatif du public aux services communautaires, de bienfaisance et de bénévolat ; informations aux particuliers en matière de formation, d'orientation professionnelle ; organisation d'actions à caractère humanitaire dans le domaine de l'éducation et de l'enseignement, à savoir organisation de soutien scolaire ; formation et réalisation de campagnes à but culturel ou éducatif destinées à sensibiliser les entreprises et personnes privées aux problèmes rencontrés par les salariés, notamment les personnes en situation d'exclusion, de précarité, de handicap ; organisation de manifestations à but culturel ou éducatif, notamment aux fins de développer l'emploi de personnes en situation d'exclusion, de précarité, de handicap et leur intégration dans le monde du travail ; réalisation, à des fins culturelles ou éducatives, de campagnes d'information destinées à sensibiliser les entreprises et personnes privées aux problèmes rencontrés par les personnes en difficulté, en situation d'exclusion, de précarité ou de handicap.
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