Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PETITS BONHEURS
ÏD GROUP

Numéro de dépôt :
4405507
Date de dépôt :
17/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2027
LES PETITS BONHEURS de ÏD GROUP

Présentation de la marque LES PETITS BONHEURS

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2017 par ÏD GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PETITS BONHEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est ÏD GROUP domicilié(e) 162 boulevard de Fourmies - 59100 - Roubaix - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, Monsieur Bruno RAIBAUT domicilié(e) 24 place du Général Catroux - 75017 - Paris - France.

La marque LES PETITS BONHEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS BONHEURS arrivera à expiration en date du 17 novembre 2027.

ÏD GROUP a également déposé les autres marques suivantes : Troxy , MISS JACADI , OKAÏDI GOOD ID! , OXYBUL ça éveille! , OKWORLD eyes open for a better world , (Marque figurative) , JACADI , OKAÏDI , DESTOK D'OR , OKAÏDI BABY


ÏD GROUP - 162 boulevard de Fourmies - 59100 - Roubaix - France


CABINET DEGRET, Monsieur Bruno RAIBAUT - 24 place du Général Catroux - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Amplificateurs / appareils pour l'amplification des sons ; dispositifs audio et vidéo pour la surveillance de bébés ; automates à musique à prépaiement ; aimants décoratifs (magnets) ; bandes vidéo ; boîtiers de haut-parleurs ; caissons de graves ; cartouches de jeux vidéo ; casques à écouteurs ; casques de réalité virtuelle ; cassettes vidéo ; dessins animés ; disques acoustiques ; disques magnétiques ; disques compacts [audio-vidéo] ; disques optiques compacts ; disques optiques ; écrans vidéo ; appareils pour l'enregistrement du son ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; appareils d'enseignement audiovisuel ; appareils d'enseignement / appareils scolaires ; fichiers de musique téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; haut-parleurs ; lecteurs [équipements de traitement de données] ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels de jeux ; lunettes 3D ; magnétoscopes ; métronomes ; microphones ; partitions électroniques téléchargeables ; pavillons de haut-parleurs ; périphériques d'ordinateurs ; porte-voix / tubes acoustiques ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; publications électroniques téléchargeables ; récepteurs [audio, vidéo] ; appareils pour la reproduction du son ; supports d'enregistrements sonores ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; tablettes électroniques ; téléphones mobiles / téléphones portables ; tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles ; appareils pour la transmission du son ;

Accordéons ; baguettes pour battre la mesure ; baguettes de tambours ; bandes musicales ; bandonéons ; boîtes à musique ; carillons [instruments de musique] ; castagnettes ; chapeaux chinois [instruments de musique] ; chevalets pour instruments de musique ; clairons ; clarinettes ; claviers d'instruments de musique ; claviers de pianos ; clochettes [instruments de musique] ; concertinas ; instruments à cordes [musique] ; cornemuses ; cymbales ; diapasons ; flûtes ; gongs ; guimbardes [instruments de musique] ; guitares ; harmonicas ; harmoniums ; harpes ; lyres ; instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; ocarinas ; pianos ; pipa [guitares chinoises] ; pupitres à musique ; saxophones ; souffleries d'instruments de musique ; sourdines ; synthétiseurs musicaux ; tam-tams ; tambourins ; tambours [instruments de musique] / caisses [instruments de musique] ; timbales [instruments de musique] ; triangles [instruments de musique] ; trombones [instruments de musique] ; trompettes ; violons ; xylophones ;

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; affiches ; agendas ; albums ; almanachs ; atlas ; autocollants (articles de papeterie) ; ardoises pour écrire ; badges en papier et en carton ; bacs à peinture ; bandes dessinées ; bavoirs en papier ; blocs (papeterie) ; boîtes en carton ou en papier ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; brochures ; cahiers ; calendriers ; carnets ; cartes postales ; cartes géographiques ; cartes de souhaits ; cartes de voeux musicales ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques ; cartonnages ; catalogues ; circulaires ; clichés d'imprimerie ; couvertures (papeterie) ; crayons ; décalcomanies ; dessins ; drapeaux en papier ; dossiers (papeterie) ; enseignes en papier ou en carton ; essuie-mains en papier ; formulaires ; fournitures pour le dessin et l'écriture ; instruments d'écriture ; enveloppes (papeterie) ; étiquettes non en tissu ; feuilles (papeterie) ; fiches (papeterie) ; globes terrestres ; gommes (colles) pour la papeterie ; gravures ; images ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; linge de table en papier ; impressions ; imprimés ; livres ; livrets ; magazines ; manuels ; matériel pour les artistes ; mouchoirs en papier ; nécessaires pour écrire (papeterie) ; onglets (reliures) ; articles de papeterie ; papier d'emballage ; pâte à modeler ; périodiques ; photographies (imprimées) ; photogravures ; pinceaux ; plans ; pochettes pour documents ; pochoirs ; portraits ; produits de l'imprimerie ; prospectus ; publications imprimées ; registres (livres) ; reliures ; articles pour reliures ; répertoires ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; revues (périodiques) ; rubans de papier ; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; serviettes de table et de toilette en papier ; stylos ; tampons encreurs ; tubes en carton ;

Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants ; vêtements en cuir et en imitations du cuir ; vêtements en fourrure ; vêtements de sport (autres que de plongée) ; blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; pardessus ; trench coats ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; saris ; vareuses ; costumes ; costumes de mascarade ; vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; cache-coeurs ; cardigans ; pull-overs ; chandails ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; gilets ; jupes ; jupons ; pantalons ; leggings (pantalons) ; robes ; chemises ; chemisettes ; chemisiers ; tee-shirts ; sweat-shirts ; shorts ; bermudas ; paletots ; vêtements confectionnés ; vêtements en papier ; manchons ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; caleçons, y compris les caleçons de bain ; costumes de bain et de plage ; maillots, y compris les maillots de bain ; lingerie de corps ; bodies (justaucorps) ; bustiers ; sous-vêtements ; caleçons ; culottes ; slips ; soutien-gorge ; corsets ; jarretelles ; chaussettes ; bas ; collants ; bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; étoles (fourrures) ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; cravates ; noeuds papillon ; pochettes (habillement) ; cache-col ; grenouillères, brassières, layettes ; bavoirs et bavettes (non en papier) ; souliers ; chaussures, y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; sabots (chaussures) ; espadrilles ; sandales ; pantoufles ; chaussons ; articles de chapellerie ; chapeaux ; voilettes ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets, y compris les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête (habillement) ; turbans ;

Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; accessoires pour poupées ; animaux en tant que jouets ; appareils de divertissement et de jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; armes d'escrime ; babyfoot ; balançoires ; balles de jeu ; ballons de jeu ; biberons de poupées ; billes pour jeux ; billes de billard ; blocs de construction (jouets) ; body boards ; boules à neige ; boules de jeu ; bulles de savon (jouets) ; cartes à jouer ; casse-tête (jeux) ; cerfs-volants ; chambres de poupées ; chevaux à bascule (jouets) ; cibles ; commandes pour consoles de jeux ; commandes pour jeux ; confettis ; consoles de jeux ; cordes à sauter ; objets de cotillons ; damiers ; arbres de Noël en matières synthétiques ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; dés (jeux) ; disques pour le sport ; disques volants (jouets) ; doudous (peluches) ; drones (jouets) ; échiquiers ; farces (attrapes) ; figurines (jouets) ; filets (articles de sport) ; fléchettes ; gants (accessoires de jeux) ; gilets de natation ; gobelets pour jeux ; appareils de gymnastique ; hochets ; jetons pour jeux ; jeux d'anneaux ; jeux de construction ; jeux de société ; jeux de table ; jeux d'échecs ; jeux de dames ; jeux de dominos ; appareils pour jeux ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; jouets pour animaux domestiques ; jouets rembourrés ; machines lance-balles ; lits de poupées ; maisons de poupées ; maquettes (jouets) ; marionnettes ; masques (jouets) ; matériel pour le tir à l'arc ; mobiles (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; modèles réduits prêts-à-monter (jouets) ; ours en peluche ; palets ; patins à roulettes ; patins à glace ; peluches (jouets) ; piñatas ; piscines (articles de jeu) ; pistolets (jouets) ; pistolets à air (jouets) ; planches à voile ; planches à roulette ; planches pour le surf ; poupées ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège tibias (articles de sport) ; punching-balls ; puzzles ; quilles (jeu) ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; robots en tant que jouets ; sacs spécialement adaptés pour des équipements de sport ; skis ; snowboards (planches de surf des neiges) ; tables pour tennis de table ; tables de billard ; tapis de jeux ; tapis d’éveil ; tables multi-activités pour enfants (articles de jeu) ; tirs au pigeon ; toboggan (jeu) ; toupies (jouets) ; trottinettes (jouets) ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; vêtements de poupées ; volants (jeux) ;

Education, formation ; animation de cours d'instruction, d'éducation et de formation pour jeunes et adultes ; services d'artistes de spectacles ; services d'auteur-compositeur ; organisation de bals ; location de bandes vidéo ; services de camps de vacances [divertissement] ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; services de composition musicale ; organisation et conduite de concerts ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; location d'appareils audio ; location de jouets ; location de matériel de jeux ; services de divertissement ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; enseignement par correspondance / cours par correspondance ; enseignement / éducation / instruction ; enseignement du chant et de la musique ; éducation, formation et enseignement dans le domaine de la musique et du divertissement ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; informations en matière d'éducation, de divertissement, de récréation ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de karaoké ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; montage de bandes vidéo ; production musicale ; services d'orchestres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de parcs d'attractions ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; édition de musique ; édition de logiciels ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; représentation de spectacles de variétés / représentation de spectacles de music-hall ; production d'émissions de radio et de télévision ; mise à disposition d'émissions de télévision, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de spectacles ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; services de studios d'enregistrement ; mise à disposition d'aires de loisirs sous forme d'aires de jeux pour enfants ; mise à disposition de services de formation et d'éducation en matière de spectacles de théâtre, musique, télévision, radio et cinéma ; organisation de représentations musicales en direct ; services d'écriture de poèmes et paroles de chansons ; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet.