Déposée le 29 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) ÏD GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JOY BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-49 du 6 décembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ÏD GROUP domicilié(e) 162, boulevard de Fourmies - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 501 259 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque JOY BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ÏD GROUP, société anonyme - 162, boulevard de Fourmies - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 955501259
TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Inscription le 26 juillet 2006 - Changement de dénomination n°437805 - Publication au BOPI 2006-07-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14
Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2012 n°2512934 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-29
Papier, carton ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, fournitures pour le dessin et l'écriture ; feuilles (papeterie) ; papier à lettres ; enveloppes ; classeurs ; crayons, craie à écrire, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; fournitures scolaires ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; faire-part (papeterie) ; cartes de souhaits, cartes postales ; patrons pour la confection des vêtements ; décalcomanies ; pâte à modeler ; cahiers, livres, albums, périodiques ; almanachs, brochures, catalogues ; calendriers ; répertoires, agendas ; images, décalcomanies ; lithographies, affiches ; cartes géographiques ; journaux de bandes dessinées ; matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils) ; boîtes en carton ou en papier ; étiquettes en papier ; bavoirs en papier, essuie-mains en papier, papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) , couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter) ; linge de table en papier ; mouchoirs en papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartes, tickets ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques. Tissus à usage textile ; tissus pour la confection et pour l'ameublement ; tissus adhésifs collables à chaud ; linge de lit, couvertures de lit, draps, taies d'oreillers, dessus de lit ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; linge de table, nappes, serviettes ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes et gants de toilette ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; étiquettes en tissu ; essuie-mains en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; moustiquaires ; stores en matières textiles. Vêtements ; tricots ; lingerie de corps ; sous-vêtements ; pyjamas ; robes de chambre ; chandails ; jupes ; robes ; pantalons ; vestes ; manteaux ; imperméables ; chemises ; cravates ; foulards ; écharpes ; ceintures ; gants (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , pantoufles, bottes ; chaussures de plage, chaussures de ski ; chaussures de sport ; caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; layettes, couches en matières textiles, couche culottes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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