IDK

ÏD GROUP, société anonyme

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; appareils de télévision, antennes ; diapositives, appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs (magnets).

Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; pâte à modeler ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures pour le dessin et l'écriture ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, craie à écrire porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques, journaux de bandes dessinées ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; images, décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; bavoirs en papier ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de souhaits, cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; globes terrestres ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques.

Vêtements ; tricots (habillement) ; lingerie de corps ; sous-vêtements ; pyjamas ; robes de chambre ; chandails ; jupes ; robes ; pantalons ; vestes ; manteaux ; imperméables ; chemises ; cravates ; foulards ; écharpes ; voiles (vêtements) ; châles ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; gants (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bonnets de douche ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de plage, chaussures de ski ; chaussures de sport ; caleçons et costumes de bain ; bonnets de bain, maillots de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; combinaison de ski nautique ; layettes ; bavoirs non en papier ; couches en matières textiles, couches-culottes ; costumes de mascarade.

Jeux ; jouets ; objets de cotillon, masques de carnaval ; balançoires ; boules, balles et ballons de jeu ; chevaux à bascule (jouets) ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; billes et jetons pour jeux ; peluches ; poupées et maisons de poupées ; marionnettes ; vêtements de poupées ; figurines (jouets) ; jeux de société ; jeux d'échecs ; jeux de construction ; toupies (jouets) ; mobiles (jouets) ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; cerfs-volants ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-tibias, protège-genoux ; filets (articles de sport) ; matériel pour le tir à l'arc ; tirs au pigeon ; cibles, fléchettes ; armes d'escrime ; disques pour le sport ; skis ; planches pour le surfing ; bottines-patins (combiné) ; patins à glace ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; cerfs-volants ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ;.

Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; graisses pour le cuir ; aliments et farines lactées pour bébés ; coton antiseptique (non imprégné de préparations pour le traitement de l'acné ou de conditions de peau similaires), coton hydrophile (non imprégné de préparations pour le traitement de l'acné ou de conditions de peau similaires) ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; matériaux de constructions métalliques ; échelles métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; clés ; cadenas ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; patères métalliques pour vêtements ; objets d'art en métaux communs ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; machines à coudre et à tricoter ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; ciseaux ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; antennes ; appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas électroniques ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; aimants décoratifs (magnets) ; biberons, tétines de biberons ; cuillers pour médicaments ; compte-gouttes à usage médical ; sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition ; appareils pour l'allaitement, tire-lait ; thermomètres à usage médical ; ceintures de grossesse, ceintures ombilicales ; instruments pour moucher les enfants ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; chauffe-biberons électriques ; glacières ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; ampoules et lampes électriques ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; chariots à bascule ; remorques (véhicules) ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; essuie-glace ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; pompes de bicyclette ; voitures d'enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; chariots à provision ; feux d'artifice ; pétards ; articles de bijouterie ; joaillerie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; machines à cacheter ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; globes terrestres ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ; ciment, enduits, plâtre ; bois de construction, de placage ; briques ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines ; constructions transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; ouvre-bouteilles ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; brosses à dents ; boîtes à savon ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; hamacs ; fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tentures murales en matières textiles ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs et fruits artificiels ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou�� et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; soupes ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre ; riz, pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie, confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sandwiches ; pizzas ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques.

Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; consultation technique dans le domaine des télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléconférences ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web Internet (fichiers au format MP3) ; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d'assistance téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services d'assistance opérationnelle en matière de réseaux de télécommunications et de réseaux de transmission de données ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; services de groupes et de forums de discussion en ligne.

Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; divertissement ; parcs d'attractions ; activités sportives ; exploitation d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de composition musicale ; production de spectacles, de films ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), d'équipements de plongée sous-marine ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles, pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de loteries ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; services d'imagerie numérique ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; microfilmage ; services de traduction ; services de conférences, de groupes et de forums de discussion en ligne ; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet à savoir mise à disposition en ligne de musique (non téléchargeable) à partir de l'Internet ; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web MP3 sur l'Internet à savoir mise à disposition en ligne de musique (non téléchargeable) à partir de sites Web MP3 sur l'Internet.

Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ; services de réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de tentes.