Déposée par voie électronique le 2 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) ID GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BUBBLE CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-30 du 26 juillet 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ID GROUP domicilié(e) 162 boulevard de Fourmies - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 501 259 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque BUBBLE CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016771.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ID GROUP, société anonyme - 162 boulevard de Fourmies - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 955501259
TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; microphones ; écouteurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; graveurs de disques numériques polyvalents ; enregistreurs de disques vidéo numériques ; clés USB ; caméras vidéo ; appareils téléphoniques ; appareils de télévision, antennes ; diapositives, appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; imprimantes pour appareils photographiques numériques ; cadres pour photos numériques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; disques durs externes ; câbles usb ; imprimantes d'ordinateurs ; sacs pour ordinateurs ; logiciels, disquettes souples ; modems ; périphériques polyvalents ayant des fonctions de copieur, d'imprimante, de télécopieur et de scanner d'images ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes cadeaux de paiement, magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; aimants décoratifs (magnets) ;
Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; pâte à modeler ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour le dessin et l'écriture ; crayons, craie à écrire, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes (papeterie) ; classeurs ; albums, livres, périodiques, journaux de bandes dessinées ; journaux ; manuels ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, images, décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de souhaits, cartes de voeux ; cartes postales ; globes terrestres ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques ;
Jeux ; jouets ; jouets éducatifs ; objets de cotillon, masques de carnaval ; balançoires ; boules, balles et ballons de jeu ; chevaux à bascule (jouets) ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; billes et jetons pour jeux ; peluches ; poupées et maisons de poupées ; marionnettes ; vêtements de poupées ; figurines (jouets) ; jeux de société ; jeux d'échecs ; jeux de construction ; toupies (jouets) ; mobiles (jouets) ; véhicules (jouets) ; appareils pour jeux ; appareils de divertissement et de jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; machines de jeu vidéo électroniques ; trottinettes ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; cerfs-volants ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes ; cibles, fléchettes ; planches pour le surfing ; bottines-patins (combiné) ; patins à glace ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; cerfs-volants ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries).
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