Déposée le 23 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) ÏD GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 96 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-31 du 30 juillet 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ÏD GROUP domicilié(e) 162, boulevard de Fourmies - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 501 259 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque 96 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ÏD GROUP, société anonyme - 162, boulevard de Fourmies - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 955501259
TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40
Inscription le 26 juillet 2006 - Changement de dénomination n°437805 - Publication au BOPI 2006-07-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48
Inscription le 6 septembre 2006 - Concession de licence n°439785 - Publication au BOPI 2006-09-06
Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2014 n°2561231 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-25
Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; serrurerie non métallique et non électrique ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; matériel de couchage à l'exception du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; éventails. Tissus à usage textile ; tissus pour la confection et pour l'ameublement ; tissus adhésifs collables à chaud ; linge de lit, couvertures de lit, draps, taies d'oreillers, dessus de lit ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; linge de table, nappes, serviettes ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes et gants de toilette ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; étiquettes en tissu ; essuie-mains en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; moustiquaires ; stores en matières textiles. Vêtements ; tricots ; lingerie de corps ; sous-vêtements ; pyjamas ; robes de chambre ; chandails ; jupes ; robes ; pantalons ; vestes ; manteaux ; imperméables ; chemises ; cravates ; foulards ; écharpes ; ceintures ; gants (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de plage, chaussures de ski ; chaussures de sport ; caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; layettes, couches en matières textiles, couche.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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