Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ID GRAPHIQUE, id graphique, idgraphique, id graphiques, ID GRAPHIQUES, I.D.GRAPHIQUE, ID GRAPHIC
SARL ID GRAPHIQUE, SARL
FOUCAULT FLORENT

Numéro de dépôt :
3859700
Date de dépôt :
18/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2021
ID GRAPHIQUE, id graphique, idgraphique, id graphiques, ID GRAPHIQUES, I.D.GRAPHIQUE, ID GRAPHIC de ID GRAPHIQUE

Présentation de la marque ID GRAPHIQUE, id graphique, idgraphique, id graphiques, ID GRAPHIQUES, I.D.GRAPHIQUE, ID GRAPHIC

Déposée le 18 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID GRAPHIQUE et FOUCAULT FLORENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ID GRAPHIQUE, id graphique, idgraphique, id graphiques, ID GRAPHIQUES, I.D.GRAPHIQUE, ID GRAPHIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID GRAPHIQUE domicilié(e) 234 RUE NATIONALE - 62290 - NOEUX LES MINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et FOUCAULT FLORENT domicilié(e) 23 RUE DU MARECHAL LECLERC - 62700 - BRUAY LA BUISSIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ID GRAPHIQUE domicilié(e) 234 RUE NATIONALE - 62290 - NOEUX LES MINES - France.

La marque ID GRAPHIQUE, id graphique, idgraphique, id graphiques, ID GRAPHIQUES, I.D.GRAPHIQUE, ID GRAPHIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID GRAPHIQUE, id graphique, idgraphique, id graphiques, ID GRAPHIQUES, I.D.GRAPHIQUE, ID GRAPHIC est expirée depuis le 18 septembre 2021.


SARL ID GRAPHIQUE, SARL - 234 RUE NATIONALE - 62290 - NOEUX LES MINES - France - SIREN 4

FOUCAULT FLORENT - 23 RUE DU MARECHAL LECLERC - 62700 - BRUAY LA BUISSIERE - France


SARL ID GRAPHIQUE - 234 RUE NATIONALE - 62290 - NOEUX LES MINES - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; relations publiques ;

Impression de tous documents publicitaires, commerciales, ou administratifs, cartes, flyers, en-têtes, dépliant, brochures, affiches, logotype, logos ; à savoir : imprimerie.

Etudes de projets techniques ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.