Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ID GRAIN
/
ID SEEDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ID SEEDS
ID GRAIN, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4107802
Date de dépôt :
24/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2024
ID SEEDS de ID GRAIN

Présentation de la marque ID SEEDS

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ID GRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ID SEEDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ID GRAIN domicilié(e) 81 Rue de la République - 31330 - GRENADE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ID GRAIN, M. Damien Paulhac domicilié(e) 81 Rue de la République - 31330 - GRENADE - France.

La marque ID SEEDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID SEEDS est expirée depuis le 24 juillet 2024.

ID GRAIN a également déposé les autres marques suivantes : ID SUNFOOD , ID SUN OIL , id grain special crops & seeds , ID RAPSOIL , ID SUNBIRD , ID LEGUMINEUSES


ID GRAIN, S.A.S. - 81 Rue de la République - 31330 - GRENADE - France


ID GRAIN, M. Damien Paulhac - 81 Rue de la République - 31330 - GRENADE - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.