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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID Fermetures
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ID
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ID
ID Fermetures, SARL

Numéro de dépôt :
4059478
Date de dépôt :
08/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/01/2024
ID de ID Fermetures

Présentation de la marque ID

Déposée le 8 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID Fermetures auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID Fermetures domicilié(e) 24 RUE DU DOMAINE - 06510 - GATTIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 060 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ID Fermetures, M. LE HENRY PATRICE domicilié(e) 24 RUE DU DOMAINE - 06510 - GATTIERES - France.

La marque ID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059478.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 35 37 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID est expirée depuis le 8 janvier 2024.


ID Fermetures, SARL - 24 RUE DU DOMAINE - 06510 - GATTIERES - France - SIREN 509060646


ID Fermetures, M. LE HENRY PATRICE - 24 RUE DU DOMAINE - 06510 - GATTIERES - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Inscription le 2 avril 2014 - Retrait partiel n°621787 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-02

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; Menuiseries métalliques ; portes, portes de garages, portails, portillons, portes-fenêtres, fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques, volets, stores d'extérieurs, baies, marquises, auvents (constructions métalliques), balustrades, balcons, toits, toitures métalliques ; serrurerie métallique autre qu'électrique, blindages ; moustiquaires (châssis métalliques) ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ; Menuiseries non métalliques ; portes, portes de garages, portails, portillons, portes-fenêtres, fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes non métalliques, volets, stores d'extérieurs, baies, marquises, auvents (constructions non métalliques), balustrades, balcons, toits, toitures non métalliques ; moustiquaires (châssis non métalliques) ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : menuiseries métalliques et non métalliques, portes, portes de garages, portails, portillons, portes-fenêtres, fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques ou non métalliques, volets, stores d'extérieurs, baies, marquises, auvents (constructions métalliques et non métalliques), balustrades, balcons, toits, toitures métalliques et non métalliques ;

Construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; réparation de serrures ; Services d'installation, de réparation et de rénovation de menuiseries métalliques et non métalliques, de portes, portes de garages, portails, portillons, portes-fenêtres, fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques et non métalliques, volets, stores d'extérieurs, baies, marquises, auvents (constructions métalliques et non métalliques), balustrades, balcons, toits, toitures métalliques et non métalliques ; services d'installation, de réparation et de rénovation de produits de serrurerie, de blindages, de moustiquaires ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ;

Consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures.