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Marques déposées par la société ID FENÊTRES - ID FENÊTRES
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ID Fenêtres
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ID Fenêtres
ID FENÊTRES - ID FENÊTRES

Numéro de dépôt :
3176625
Date de dépôt :
23/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/2012
ID Fenêtres de ID FENÊTRES - ID FENÊTRES

Présentation de la marque ID Fenêtres

Déposée le 23 juillet 2002 par la société ID FENÊTRES - ID FENÊTRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ID Fenêtres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la société ID FENÊTRES - ID FENÊTRES domicilié(e) 5 chemin des granges Le Roi,91530 SAINT-CHERON - 91530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 913 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne Sophie HEE ID FENÊTRES domicilié(e) 5 Chemin des Granges Le Roi,91530 SAINT-CHERON - 91530 - France.

La marque ID Fenêtres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176625.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID Fenêtres est expirée depuis le 23 juillet 2012.


ID FENÊTRES - ID FENÊTRES - 5 chemin des granges Le Roi,91530 SAINT-CHERON - 91530 - France - SIREN 441913944


Madame Anne Sophie HEE ID FENÊTRES - 5 Chemin des Granges Le Roi,91530 SAINT-CHERON - 91530 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Menuiserie en matières plastiques ou en bois à savoir fenêtres et volets roulants.