Marque enregistrée - Marque en vigueur

RC REALITES CLINIQUES
ID ESPACE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4337536
Date de dépôt :
13/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2027
RC REALITES CLINIQUES de ID ESPACE

Présentation de la marque RC REALITES CLINIQUES

Déposée par voie électronique le 13 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ID ESPACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RC REALITES CLINIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ID ESPACE domicilié(e) 38-44 AVENUE BUGEAUD - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 494 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. BERNARD SOYER domicilié(e) 58 AVENUE MARCEAU - 75008 - PARIS - France.

La marque RC REALITES CLINIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RC REALITES CLINIQUES arrivera à expiration en date du 13 février 2027.

ID ESPACE a également déposé les autres marques suivantes : PAD PROFESSION ASSISTANT(E) DENTAIRE , L'INFORMATION DENTAIRE TENDANCES , ESPACE idtv , L'ORTHODONTISTE UN REGARD VERS LE FUTUR , BIOMATERIAUX CLINIQUES DENTAIRES L INNOVATION PEDAGOGIQUE , ID TENDANCES L INFORMATION DENTAIRE ARCHITECTURE DESIGN MATERIEL PASSIONS


ID ESPACE, Société par actions simplifiée - 38-44 AVENUE BUGEAUD - 75116 - PARIS - France - SIREN 502494388


BERNARD SOYER CONSEIL, M. BERNARD SOYER - 58 AVENUE MARCEAU - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Inscription le 13 mars 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°719061 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-13

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer, appareils d'enseignement audiovisuel, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; agendas électroniques, baladeurs, bandes magnétiques, bandes vidéo, étuis à lunettes, jumelles (optique), lanternes magiques, automates à musique à prépaiement, écrans de projection, ampoules de flash, appareils d'enseignement audiovisuel, bandes vidéo, distributeurs de billets (ticket), calculatrices de poche, caméras, caméras vidéo, cartes à mémoire ou a microprocesseur, cartes magnétiques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartouches de jeu vidéo ; cassettes vidéo, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, films cinématographiques impressionnés, compacts disques audio vidéo, dessins animés, logiciels de jeux, diapositives, appareils de projection de diapositives, disques optiques, publications électroniques (téléchargeables), lecteurs de cassettes, logiciels (programmes enregistrés), lunettes (optique), lunettes de soleil, masques de plongée, appareils photographiques, piles électriques, appareils téléphoniques, tapis de souris ; Logiciels téléchargeables sous formes d'applications mobiles pour dispositifs portables de communications électroniques permettant aux utilisateurs de télécharger, visualiser, annoter, partager des données, informations, images et contenus ;

Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), affiches, albums, almanachs, atlas, cartes géographiques, globes terrestres, aquarelles, dessins, gravures, livres dans le domaine dentaire, brochures, catalogues, calendriers, journaux, prospectus, revues, magazines, manuels, encyclopédies, pamphlets, feuillets, enveloppes, agendas, répertoires, papeterie, photographies, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, à savoir colles, bandes collantes, matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau, à savoir papier à lettres, agrafes de bureau, crayons d'ardoise, ardoises pour écrire, billes pour stylos, stylos, à savoir stylos à encre, stylos billes, stylos feutres, buvards, cahiers, carnets, chemises pour documents, liquides correcteurs, corbeilles à courrier, craie à écrire et à marquer, crayons, porte-crayon, crayons fusains, crayons pastels, plumes à écrire, plumes à dessin, porte-plume, plumiers, gommes à effacer, serre-livres, sous-mains, taille-crayons, tampons encreurs, trousses à dessin ; tableaux pour la peinture ; enveloppes, sachets et pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; clichés ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) dans le domaine dentaire, cartes de voeux, décalcomanies, nécessaires pour écrire, encriers, fanions en papier, lithographies, objets d'art lithographiés, marques pour livres, papier-parchemin, boîtes de peinture, toiles pour la peinture, chevalet pour la peinture, peintures (tableaux) encadrés ou non, cartes postales, sceaux (cachets), sous-main, statuettes en papier mâché, tickets (billets) ;

35 Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotype ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de machines à écrire et de matériel de bureau, direction professionnelle des affaires artistiques, vente aux enchères, recueil de données dans un fichier central, agence d'informations commerciales, conseils en organisation des affaires ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), organisation de foires à buts commerciaux et de publicité, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, conseils commerciaux et informations aux consommateurs, services de revue de presse ;

Diffusion et transmission de textes, messages, informations, sons, images et données ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de forums de discussion en ligne permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs ; transmission de programmes radiophoniques et télévisés, textes, messages, informations, sons et images via des réseaux de communications et des réseaux informatiques ; diffusion de programmes via Internet ; diffusion, distribution et transmission d'images visuelles, d'informations audio, graphiques, de données et autres informations au moyen de la radio, d'appareils de télécommunications, de supports électroniques et d'Internet ; fourniture de discussion en ligne via Internet ; transmission électronique de données via des ordinateurs, des réseaux de communication et via Internet ; services d'accès à un réseau de télécommunication au moyen d'un ordinateur, d'un téléphone ou d'une télévision ; fourniture d'accès à un service de télévision sur abonnement (télévision à péage), y compris vidéo à la demande ; diffusion de programmes de télévision ; offres de musique numérique par télécommunication ; services de communication pour l'accès à des informations, textes, sons, images et données via des réseaux de communication et des réseaux informatiques ; services en ligne et d'information, à savoir préparation, compilation et transmission de nouvelles et d'informations audiovisuelles en tout genre par son et par image ; transmission et distribution de données ou d'images audiovisuelles via un réseau informatique mondial ou Internet ; agences de presse ; informations en matière de télécommunications ;

Éducation ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles, services d'artistes de spectacles, parcs d'attractions, location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, exploitation de salles de cinéma, studios de cinéma, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de soirées dansantes, location de décors de spectacles, services de discothèques, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, location d'enregistrements sonores, exploitation de publications en ligne non téléchargeables, location de films cinématographiques, information en matière de récréation, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication de livres, location de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de musées (présentation et exposition), music-hall, services d'orchestres, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de bals, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de spectacles (services d'imprésarios), organisation et conduite de séminaires, postsynchronisation, production de films, publication de textes autres que textes publicitaires, représentations théâtrales, production de spectacles ; spectacles de danse, de musique et de théâtre ; sélection et compilation de musique préenregistrée destinée à la diffusion par des tiers ; informations en matière de divertissement, notamment divertissement musical ; services de jeux, divertissements et concours interactifs, information en matière de divertissement, à savoir services de questions-réponses électroniques, tous fournis sur un réseau informatique mondial ou sur Internet ; boîtes de nuit ; publication électronique de livres et de apériodiques en ligne ; réservation de places de spectacles ; conseils en production cinématographique et musicale, à l'exception des conseils d'entreprise ; production d'enregistrements sonores.