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Marques déposées par la société étrangère ID DeVin Inc
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LES BEAUX JOURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BEAUX JOURS
ID DeVin Inc., Société de droit canadien

Numéro de dépôt :
3765967
Date de dépôt :
13/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2020
LES BEAUX JOURS de ID DeVin Inc

Présentation de la marque LES BEAUX JOURS

Déposée le 13 septembre 2010 par la société étrangère ID DeVin Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BEAUX JOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la société étrangère ID DeVin Inc domicilié(e) 1, place du Commerce Bureau 300 - H3E 1V6, MONTREAL - Québec - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque LES BEAUX JOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BEAUX JOURS est expirée depuis le 13 septembre 2020.


ID DeVin Inc., Société de droit canadien - 1, place du Commerce Bureau 300 - H3E 1V6, MONTREAL - Québec - Canada


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Vins, vins de table, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée ; eaux-de-vie, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée ; digestifs (alcools et liqueurs).