ID d'ART
Présentation de la marque ID d'ART
Déposée le 28 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID D'ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ID d'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ID d'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID d'ART est expirée depuis le 28 février 2023.
ID D'ART a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11