Déposée par voie électronique le 21 février 2017 par iD CITY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ID CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-11 du 17 mars 2017.
Le déposant est iD CITY domicilié(e) PARC MENEZ - 29900 - CONCARNEAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS iD CITY, Antoine Jestin domicilié(e) PARC MENEZ - 29900 - CONCARNEAU - France.
La marque ID CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID CITY arrivera à expiration en date du 21 février 2027.
iD CITY - PARC MENEZ - 29900 - CONCARNEAU - France
SAS iD CITY, Antoine Jestin - PARC MENEZ - 29900 - CONCARNEAU - France
Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Inscription le 8 juin 2017 - Retrait partiel n°701160 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-08
Inscription le 8 juin 2017 - Retrait partiel n°701159 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-08
Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52
Appareils et instruments pour l'enseignement ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; batteries électriques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; liseuses électroniques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; batteries pour cigarettes électroniques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; supports d'enregistrement numériques ; logiciels (à l'exclusion des logiciels de jeux, de jeux offerts en ligne à partir d'un réseau informatique ou d'un réseau de téléphonie mobile, et les technologies afférentes aux jeux vidéo) ; l'ensemble des produits susvisés n'ayant aucun lien avec les logiciels de jeux, de jeux offerts en ligne à partir d'un réseau informatique ou d'un réseau de téléphonie mobile, et les technologies afférentes aux jeux vidéos ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; l'ensemble des produits susvisés n'ayant aucun lien avec les logiciels de jeux, de jeux offerts en ligne à partir d'un réseau informatique ou d'un réseau de téléphonie mobile, et les technologies afférentes aux jeux vidéos ;
Recherches techniques ; architecture ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ; décoration intérieure ; Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; recherches scientifiques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; authentification d'¿uvres d'art ; contrôle technique de véhicules automobiles ; l'ensemble des produits susvisés n'ayant aucun lien avec les logiciels de jeux, de jeux offerts en ligne à partir d'un réseau informatique ou d'un réseau de téléphonie mobile, et les technologies afférentes aux jeux vidéos.
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