Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ID CiTé
ID CiTé, SARL

Numéro de dépôt :
4050407
Date de dépôt :
25/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/11/2023
ID CiTé de ID CiTé

Présentation de la marque ID CiTé

Déposée le 25 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID CiTé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ID CiTé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID CiTé domicilié(e) 3 Impasse de la Vernière - 03510 - CHASSENARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ID CiTé, M. Serge SENTUBERY domicilié(e) 3 Impasse de la Vernière - 03510 - CHASSENARD - France.

La marque ID CiTé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID CiTé est expirée depuis le 25 novembre 2023.

ID CiTé a également déposé les autres marques suivantes : Valoris'Action , CiTés Expo


ID CiTé, SARL - 3 Impasse de la Vernière - 03510 - CHASSENARD - France


ID CiTé, M. Serge SENTUBERY - 3 Impasse de la Vernière - 03510 - CHASSENARD - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Numérisation de documents ; services de conception d'art graphique.