Déposée le 18 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID' CAVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ID' CAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-15 du 11 avril 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID' CAVE domicilié(e) La Bouteresse - 42130 - STE AGATHE LA BOUTERESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 539 929 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.
La marque ID' CAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID' CAVE est expirée depuis le 18 mars 2024.
ID' CAVE a également déposé les autres marques suivantes : CAVILUX , CASILUX
ID' CAVE, Société à Responsabilité Limitée - La Bouteresse - 42130 - STE AGATHE LA BOUTERESSE - France - SIREN 799539929
CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Inscription le 1 juillet 2014 - Retrait partiel n°626597 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-07-01
Enregistrement avec modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Errata de l'enregistrement - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), applications logicielles informatiques téléchargeables ; tous ces produits n'étant pas relatifs aux jeux.
Meubles ; casiers ; rayons de meubles ; étagères ; tablettes de rangement ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Services informatiques à savoir : élaboration (conception) de logiciels, maintenance de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, logiciel-service (SaaS), conseils techniques informatiques ; services d'installation de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; mise à jour de logiciels pour le compte de tiers ; services de sauvegarde et protections de données ; tous ces services n'étant pas relatifs aux jeux.
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