Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ID bio
ID BIO DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3854566
Date de dépôt :
25/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2021
ID bio de ID BIO DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque ID bio

Déposée le 25 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ID BIO DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ID bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ID BIO DEVELOPPEMENT domicilié(e) 6 Allée Skylab - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 945 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN domicilié(e) 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque ID bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID bio est expirée depuis le 25 août 2021.


ID BIO DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée - 6 Allée Skylab - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 490945110


SCHMIT-CHRETIEN - 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Inscription le 18 juin 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°577884 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Produits chimiques pour l'industrie ; substances d'origine naturelle destinées à l'industrie cosmétique, pharmaceutique et paramédicale ; produits chimiques détoxifiants, antipollution, anti-radiations solaires et ionisantes destinés à l'industrie cosmétique, pharmaceutique et paramédicale ; préparations et composants biologiques autres qu'à usage médical et vétérinaire destinés aux industries intervenant dans les domaines de la chimie et des cosmétiques.

Savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; produits cosmétiques ; préparations cosmétiques ; crèmes et substances naturelles pour l'entretien de la peau, du visage et du corps ; crèmes antirides ; crèmes raffermissantes ; crèmes protectrices ; crèmes solaires.

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; produits chimicopharmaceutiques pour les soins et la protection de la peau ; préparations et produits biologiques à usage médical ou vétérinaire.

Services et travaux de recherches dans les domaines pharmaceutiques et des cosmétiques rendus par des laboratoires ; travaux de recherche de produits cosmétiques, pharmaceutiques et paramédicaux.