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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID 6
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Les recettes de Charlotte patissier sucré - salé saveurs et traditions
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les recettes de Charlotte patissier sucré - salé saveurs et traditions
ID 6 SARL

Numéro de dépôt :
98721303
Date de dépôt :
03/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2008

Présentation de la marque Les recettes de Charlotte patissier sucré - salé saveurs et traditions

Déposée le 3 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID 6 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les recettes de Charlotte patissier sucré - salé saveurs et traditions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID 6 domicilié(e) 45 RUE ROGER SALENGRO, 91390 MORSANG SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 320 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ID 6 SARL - France.

La marque Les recettes de Charlotte patissier sucré - salé saveurs et traditions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721303.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les recettes de Charlotte patissier sucré - salé saveurs et traditions est expirée depuis le 3 mars 2008.


ID 6 SARL - 45 RUE ROGER SALENGRO, 91390 MORSANG SUR ORGE - France - SIREN 403320294


ID 6 SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Gâteaux - tartes - biscuits - cakes - quatre quarts - macarons - petits fours - tourtes - quiches - entremets - canapés - plats cuisines - sandwiches - confitures - coulis de fruits - crèmes - mousses - cafés - thés chocolats - boissons alcoolisées (à l'exception des vins) - boissons non alcollisées - boissons chaudes ou froides - glace à rafraîchir - service traiteur à domicile.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.