Marque enregistrée - Marque en vigueur

organice
id-1

Numéro de dépôt :
4407718
Date de dépôt :
26/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2027
organice de id-1

Présentation de la marque organice

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2017 par id-1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « organice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est id-1 domicilié(e) 97 rue des freres lumière - 93330 - Neuilly sur marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, id-1, Monsieur Frédéric Pernot domicilié(e) 97 rue des frères lumières - 93330 - Neuilly sur marne - France.

La marque organice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4407718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque organice arrivera à expiration en date du 26 novembre 2027.

id-1 a également déposé les autres marques suivantes : ORGAN ICE


id-1 - 97 rue des freres lumière - 93330 - Neuilly sur marne - France


id-1, Monsieur Frédéric Pernot - 97 rue des frères lumières - 93330 - Neuilly sur marne - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Inscription le 3 mai 2018 - Retrait partiel n°723126 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-05-03

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Appareils de climatisation ; installations de climatisation ; installations de climatisation pour véhicules ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS).