Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORGAN ICE
id-1

Numéro de dépôt :
4407720
Date de dépôt :
26/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2027
ORGAN ICE de id-1

Présentation de la marque ORGAN ICE

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2017 par id-1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORGAN ICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est id-1 domicilié(e) 97 rue des frères lumière - 93330 - neuilly sur marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric pernot domicilié(e) 97 rue des frères lumière - 93330 - neuilly sur marne - France.

La marque ORGAN ICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4407720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGAN ICE arrivera à expiration en date du 26 novembre 2027.

id-1 a également déposé les autres marques suivantes : organice


id-1 - 97 rue des frères lumière - 93330 - neuilly sur marne - France


Monsieur Frédéric pernot - 97 rue des frères lumière - 93330 - neuilly sur marne - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Inscription le 21 juin 2018 - Retrait partiel n°726505 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-21

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés)  les produits précités excluant les logiciels utilisés dans le domaine de l’automobile, des assurances et de la gestion des sinistres ;

Appareils de climatisation ; installations de climatisation ; installations de climatisation pour véhicules ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS)  les services précités excluant les services relatifs aux logiciels utilisés dans le domaine de l’automobile, des assurances et de la gestion des sinistres et plus généralement tous les services informatiques dans le domaine de l’automobile, des assurances et de la gestion de sinistres.