Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLIS
ID 02, Société à responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1671550
Date de dépôt :
11/06/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2021
SOLIS de ID 02

Présentation de la marque SOLIS

Déposée le 11 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID 02 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID 02 domicilié(e) 6, Quai Jules Courmont - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 854 811 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT domicilié(e) 9, Rue Pizay - 69001 - LYON - France.

La marque SOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLIS est expirée depuis le 11 juin 2021.


ID 02, Société à responsabilité Limitée - 6, Quai Jules Courmont - 69002 - LYON - France - SIREN 439854811


Cabinet John SCHMITT - 9, Rue Pizay - 69001 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 8 juin 2001 n°2203968 - Publication au BOPI 2001-06-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Inscription le 3 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352693 - Publication au BOPI 2002-09-03

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2011 n°2470194 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles