ICV – Institut Coopératif du Vin, Union Coopérative Agricoles Agrément No 47
Numéro de dépôt :
4178237
Date de dépôt :
04/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/05/2025
Présentation de la marque TOPZYM
Déposée le 4 mai 2015 par ICV – Institut Coopératif du Vin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « TOPZYM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-22 du 29 mai 2015.
Le déposant est ICV – Institut Coopératif du Vin, Union Coopérative Agricoles Agrément No 47 domicilié(e) La Jasse de Maurin - 34970 - LATTES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICV – Institut Coopératif du Vin domicilié(e) La Jasse de Maurin - 34970 - LATTES - France.
La marque TOPZYM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPZYM arrivera à expiration en date du 4 mai 2025.
ICV – Institut Coopératif du Vin a également déposé les autres marques suivantes : PUNCHY
ICV – Institut Coopératif du Vin, Union Coopérative Agricoles Agrément No 47 - La Jasse de Maurin - 34970 - LATTES - France
ICV – Institut Coopératif du Vin - La Jasse de Maurin - 34970 - LATTES - France
Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; bactéries lactiques naturelles pour l'oenologie, ferments lactiques naturels pour l'oenologie, ferments alcooliques naturels pour l'oenologie, produits oenologiques, à savoir : levures, enzymes, bactéries lactiques, activateurs, colles, tanins, bentonites, mannoprotéines ;
Substances nutritives pour les microorganismes destinées à l'oenologie ;
Levures, poudre pour faire lever ; levures naturelles inactives pour l'oenologie, levures naturelles pour l'oenologie, enzymes pour l'oenologie.
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