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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICTUS
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ECO BETONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO BETONS
ICTUS, SARL

Numéro de dépôt :
3926720
Date de dépôt :
12/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2022
ECO BETONS de ICTUS

Présentation de la marque ECO BETONS

Déposée le 12 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICTUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO BETONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICTUS domicilié(e) LE CLOS DU CHATEAU - 71260 - CHARBONNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 940 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORACE, SOCIETE D'AVOCATS, M. RICHARD du MONTELLIER LOIC domicilié(e) 35 bis rue de l'Héritan - 71000 - MACON - France.

La marque ECO BETONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926720.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO BETONS est expirée depuis le 12 juin 2022.


ICTUS, SARL - LE CLOS DU CHATEAU - 71260 - CHARBONNIERES - France - SIREN 532940095


HORACE, SOCIETE D'AVOCATS, M. RICHARD du MONTELLIER LOIC - 35 bis rue de l'Héritan - 71000 - MACON - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 3 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°609945 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-03

Béton ; ciment.