Déposée le 16 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICTL Liaisons Optiques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TERAOPTIC »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICTL Liaisons Optiques domicilié(e) 13 rue Jacques Monod - 69120 - VAULX EN VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 847 881 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICTL Liaisons Optiques domicilié(e) 13 rue Jacques Monod - 69120 - VAULX EN VELIN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERAOPTIC est expirée depuis le 16 juillet 2019.
ICTL Liaisons Optiques a également déposé les autres marques suivantes : CLEANOPTIC
ICTL Liaisons Optiques, SAS - 13 rue Jacques Monod - 69120 - VAULX EN VELIN - France - SIREN 347847881
ICTL Liaisons Optiques - 13 rue Jacques Monod - 69120 - VAULX EN VELIN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53
Inscription le 12 juillet 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°437083 - Publication au BOPI 2006-07-12
Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2009 n°2403866 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-06
Inscription le 27 janvier 2010 - Concession de licence n°514574 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27
Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514382 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25
Inscription le 31 janvier 2012 - Résiliation de licence n°568495 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31
Inscription le 19 mars 2014 - Concession de licence n°620715 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-19
Inscription le 3 mai 2019 - Changement d'adresse n°755697 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-03
Outils et instruments à main entraînés manuellement. Appareils et instruments scientifiques, optique, de contrôle, d'enseignement, de transmission, de traitement de l'information. Matériel métallique (armoires, coffrets, tiroirs).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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