Déposée le 16 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICTL Liaisons Optiques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CLEANOPTIC »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICTL Liaisons Optiques domicilié(e) 13 rue Jacques Monod - 69120 - VAULX EN VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 847 881 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICTL Liaisons Optiques domicilié(e) 13 rue Jacques Monod - 69120 - VAULX EN VELIN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLEANOPTIC est expirée depuis le 16 juillet 2019.
ICTL Liaisons Optiques a également déposé les autres marques suivantes : TERAOPTIC
ICTL Liaisons Optiques, SAS - 13 rue Jacques Monod - 69120 - VAULX EN VELIN - France - SIREN 347847881
ICTL Liaisons Optiques - 13 rue Jacques Monod - 69120 - VAULX EN VELIN - France
Inscription le 12 juillet 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°437080 - Publication au BOPI 2006-07-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53
Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2009 n°2403867 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-06
Inscription le 27 janvier 2010 - Concession de licence n°514575 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27
Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514382 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25
Inscription le 1 juin 2011 - Résiliation de licence n°550131 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-06-01
Inscription le 3 mai 2019 - Changement d'adresse n°755697 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-03
Outils et instruments à main entrainés manuellement. Appareils et instruments scientifiques, optique, de contrôle, d'enseignement, de transmission, de traitement de l'information. Préparation pour nettoyer, polir, dégraisser.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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