Marque expirée - Marque en non vigueur

CLEANOPTIC
ICTL Liaisons Optiques, SAS

Numéro de dépôt :
99803772
Date de dépôt :
16/07/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/2019

Présentation de la marque CLEANOPTIC

Déposée le 16 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICTL Liaisons Optiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLEANOPTIC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICTL Liaisons Optiques domicilié(e) 13 rue Jacques Monod - 69120 - VAULX EN VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 847 881 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICTL Liaisons Optiques domicilié(e) 13 rue Jacques Monod - 69120 - VAULX EN VELIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 08 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLEANOPTIC est expirée depuis le 16 juillet 2019.

ICTL Liaisons Optiques a également déposé les autres marques suivantes : TERAOPTIC


ICTL Liaisons Optiques, SAS - 13 rue Jacques Monod - 69120 - VAULX EN VELIN - France - SIREN 347847881


ICTL Liaisons Optiques - 13 rue Jacques Monod - 69120 - VAULX EN VELIN - France


Inscription le 12 juillet 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°437080 - Publication au BOPI 2006-07-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2009 n°2403867 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-06

Inscription le 27 janvier 2010 - Concession de licence n°514575 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514382 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Inscription le 1 juin 2011 - Résiliation de licence n°550131 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-06-01

Inscription le 3 mai 2019 - Changement d'adresse n°755697 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-03

Outils et instruments à main entrainés manuellement. Appareils et instruments scientifiques, optique, de contrôle, d'enseignement, de transmission, de traitement de l'information. Préparation pour nettoyer, polir, dégraisser.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.