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Marques déposées par ICTGDS
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ICT GDS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ICT GDS
ICTGDS, asbl de droit belge

Numéro de dépôt :
3696280
Date de dépôt :
04/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2019
ICT GDS de ICTGDS

Présentation de la marque ICT GDS

Déposée le 4 décembre 2009 par ICTGDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ICT GDS »

Le déposant est ICTGDS, asbl de droit belge domicilié(e) 225-227 rue de la cambre - 1150 BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lodomez Jean-Louis domicilié(e) 5/11 Place du champ de mars - 1050 BRUXELLES - Belgique.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICT GDS est expirée depuis le 4 décembre 2019.


ICTGDS, asbl de droit belge - 225-227 rue de la cambre - 1150 BRUXELLES - Belgique


Lodomez Jean-Louis - 5/11 Place du champ de mars - 1050 BRUXELLES - Belgique


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 1 mars 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°570660 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-03-01

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherches scientifiques dans le domaine de la kinésithérapie.

Services médicaux – services et soins de kinésithérapie.