Déposée le 5 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) ICTELECOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TELECOM+NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-41 du 13 octobre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ICTELECOM domicilié(e) 45 quai de la Seine - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 627 465 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ICTELECOM, SA domicilié(e) 45 quai de la Seine - 75019 - PARIS - France.
La marque TELECOM+NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3049773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ICTELECOM, SA - 45 quai de la Seine - 75019 - PARIS - France - SIREN 412627465
ICTELECOM, SA - 45 quai de la Seine - 75019 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07
Publication - Publication le 13 oct. 2000 au BOPI 2000-41
Renouvellement avec limitation le 19 mai 2010 n°2440772 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-19
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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