Marque expirée - Marque en non vigueur

_la convergence numérique
ICtelecom SA

Numéro de dépôt :
3533684
Date de dépôt :
24/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2017
_la convergence numérique de ICtelecom

Présentation de la marque _la convergence numérique

Déposée le 24 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) ICtelecom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « _la convergence numérique »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ICtelecom domicilié(e) 45 Quai de la seine,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 627 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICtelecom domicilié(e) 45 Quai de la seine,75019 PARIS - 75019 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque _la convergence numérique est expirée depuis le 24 octobre 2017.

ICtelecom a également déposé les autres marques suivantes : ICtelecom La convergence numérique , IC Mobile , IC Telecom Mobile , IC Telecom Presel , IC telecom , IC Backup , ICTelecom PASS , IC Office , IC Presel , IC TELECOM TELECOMMUNICATIONS ET RESEAUX D ENTREPRISE


ICtelecom SA - 45 Quai de la seine,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 412627465


ICtelecom - 45 Quai de la seine,75019 PARIS - 75019 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs.