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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ICtelecom
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IC Pass
Marque expirée - Marque en non vigueur

IC Pass
ICtelecom SA

Numéro de dépôt :
3533688
Date de dépôt :
24/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2017
IC Pass de ICtelecom

Présentation de la marque IC Pass

Déposée le 24 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) ICtelecom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IC Pass »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ICtelecom domicilié(e) 45 Quai de la seine,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 627 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICtelecom domicilié(e) 45 Quai de la seine,75019 PARIS - 75019 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IC Pass est expirée depuis le 24 octobre 2017.

ICtelecom a également déposé les autres marques suivantes : ICtelecom La convergence numérique , IC Mobile , IC Telecom Mobile , IC Telecom Presel , IC telecom , IC Backup , ICTelecom PASS , _la convergence numérique , IC Office , IC Presel


ICtelecom SA - 45 Quai de la seine,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 412627465


ICtelecom - 45 Quai de la seine,75019 PARIS - 75019 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs.