Déposée le 7 février 1995 par la société ICT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARRE ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-11 du 17 mars 1995.
Le déposant est la société ICT domicilié(e) 34 bis, rue Pasteur, 95410 Groslay - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 573 014 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICT Sarl - France.
La marque CARRE ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ICT - 34 bis, rue Pasteur, 95410 Groslay - France - SIREN 950573014
ICT Sarl - France
Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°309852 - Publication au BOPI 2000-10-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51
Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11
Vêtements, sous-vêtements, chaussures, lignes d'habillement, lingerie fine et lingerie sport. Télécommunications, agence de presse, et d'information, communication par terminaux, services télématiques. Editions de livres, revues, magazines, périodiques. Production de spectacles. Production de films et cassettes. Production d'émission pour la télévision ou la radio.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CARRE ROSE"
