Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAMTOY
ICT, SAS

Numéro de dépôt :
4326347
Date de dépôt :
03/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/01/2027
CAMTOY de ICT

Présentation de la marque CAMTOY

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAMTOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICT domicilié(e) 41 Avenue Paul Doumer - 75016 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 959 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICT, M. Thomas Samtmann domicilié(e) 41 Avenue Paul Doumer - 75016 - Paris - France.

La marque CAMTOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326347.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMTOY arrivera à expiration en date du 3 janvier 2027.

ICT a également déposé les autres marques suivantes : CARRE ROSE , Laïka , DATAOVERTIME


ICT, SAS - 41 Avenue Paul Doumer - 75016 - Paris - France - SIREN 819959776


ICT, M. Thomas Samtmann - 41 Avenue Paul Doumer - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; télécommandes, batteries, caméras, appareils de photographie, logiciel de pilotage, logiciels de jeux téléchargeable pour un usage avec un robot ;

Drones, véhicule terrestre ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; robots en tant que jouets ; Robot (jouet) télécommandés, manette de jeux.