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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICSIS
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ICSIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICSIS
ICSIS, SAS

Numéro de dépôt :
4034007
Date de dépôt :
20/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2023
ICSIS de ICSIS

Présentation de la marque ICSIS

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICSIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICSIS domicilié(e) 12 Place Saint Hubert - 59800 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICSIS, M. Jacques SITZ domicilié(e) 12 Place Saint Hubert - 59800 - LILLE - France.

La marque ICSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICSIS est expirée depuis le 20 septembre 2023.


ICSIS, SAS - 12 Place Saint Hubert - 59800 - LILLE - France


ICSIS, M. Jacques SITZ - 12 Place Saint Hubert - 59800 - LILLE - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Logiciels enregistrés ; programmes d'ordinateurs enregistrés concernant tous domaines d'activités confondus ; banques de données informatiques sur support informatique ;

Education ; services de formation ; services de formation dans le secteur informatique ; e-learning ; organisation de stages et édition de textes dans le domaine du management ;

Services d'analyse et de programmation pour ordinateurs ; services d'installation de logiciels et de maintenance desdits logiciels ; services d'intégration de produits informatiques tels que logiciels et progiciels incluant le paramétrage informatique.