Déposée le 3 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) « ICSH »
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « SYSEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-11 du 14 mars 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) « ICSH » domicilié(e) Siège Social : Parc d'innovation Bretagne Sud - Rue Henri Becquerel,56000 VANNES - 56000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 408 692 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER-EYMIN-SEITE Avocats domicilié(e) 14 Boulevard de la Résistance , B. P. 200,56005 VANNES CEDEX - 56005 - France.
La marque SYSEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSEMA est expirée depuis le 3 février 2013.
« ICSH » Société à Responsabilité Limitée - Siège Social : Parc d'innovation Bretagne Sud - Rue Henri Becquerel,56000 VANNES - 56000 - France - SIREN 404408692
CABINET GRANGER-EYMIN-SEITE Avocats - 14 Boulevard de la Résistance , B. P. 200,56005 VANNES CEDEX - 56005 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28
Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11
- Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels Etudes de projets techniques. Elaboration (conception) , installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) . Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. : - Télécommunications. Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs, et par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques. téléphoniques. Radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse et d'informations (nouvelles) . Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques et télévisées. Services de téléconférences - Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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