Déposée le 3 octobre 1990 par la société ICS TRIPLEX ISAGRAF INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ISAGRAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ICS TRIPLEX ISAGRAF INC domicilié(e) 1981 MCGILL COLLEGE AVENUE SUITE 1100 - QUEBEC H3A 3C1 - MONTREAL - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque ISAGRAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISAGRAF est expirée depuis le 3 octobre 2020.
ICS TRIPLEX ISAGRAF INC, Société canadienne - 1981 MCGILL COLLEGE AVENUE SUITE 1100 - QUEBEC H3A 3C1 - MONTREAL - France
Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France
Inscription le 14 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338915 - Publication au BOPI 2002-01-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2000 n°2183157 - Publication au BOPI 2000-09-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14
Inscription le 4 mars 2003 - Gage radié n°366443 - Publication au BOPI 2003-03-04
Inscription le 25 janvier 2002 - Gage constitué n°340168 - Publication au BOPI 2002-01-25
Inscription le 25 janvier 2002 - Gage constitué n°340169 - Publication au BOPI 2002-01-25
Inscription le 5 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358654 - Publication au BOPI 2002-11-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-50
Inscription le 30 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°533210 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-30
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2010 n°2452601 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-07
Inscription le 28 décembre 2010 - Gage radié n°538407 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-28
Programmes d'informations, logiciels, progiciels pour la commande automatique de machines.Entretien, réparation de matériel informatique. Conception à la demande de programmes, logiciels, progiciels
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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