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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICS ( Internationale de Commerce et de Services
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SEEDONIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEEDONIS
ICS ( Internationale de Commerce et de Services), SARL

Numéro de dépôt :
3824994
Date de dépôt :
20/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2021
SEEDONIS de ICS ( Internationale de Commerce et de Services

Présentation de la marque SEEDONIS

Déposée par voie électronique le 20 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICS ( Internationale de Commerce et de Services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEEDONIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICS ( Internationale de Commerce et de Services domicilié(e) 12 rue du Soleil ZA de Croix Fort - 17220 - La Jarrie - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 787 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François MARTIN domicilié(e) 12 rue du Soleil ZA de Croix Fort - 17220 - La Jarrie - France.

La marque SEEDONIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824994.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 08 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEEDONIS est expirée depuis le 20 avril 2021.


ICS ( Internationale de Commerce et de Services), SARL - 12 rue du Soleil ZA de Croix Fort - 17220 - La Jarrie - France - SIREN 342787363


Jean-François MARTIN - 12 rue du Soleil ZA de Croix Fort - 17220 - La Jarrie - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.