Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLOTTIS
ICS INTERCULTURE SWEDEN AB, Box 2075, S-103 12 Stockholm, Suède.

Numéro de dépôt :
1268817
Date de dépôt :
08/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/1994

Présentation de la marque FLOTTIS

Déposée le 8 février 1984 par ICS INTERCULTURE SWEDEN AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLOTTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ICS INTERCULTURE SWEDEN AB, Box 2075, S-103 12 Stockholm, Suède. - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nadia Maaza - France.

La marque FLOTTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLOTTIS est expirée depuis le 8 février 1994.


ICS INTERCULTURE SWEDEN AB, Box 2075, S-103 12 Stockholm, Suède. - Suède


Nadia Maaza - France


Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2002-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Inscription le 23 août 2002 - Erratum n°351683 - Publication au BOPI 2002-08-23

Inscription le 27 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248568 - Publication au BOPI 1998-01-27

Bouée et brassards flottants en polystyrène pour enfants de 2 à 4 ans