Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cable Telecom
ICS FRANCE SA

Numéro de dépôt :
98714149
Date de dépôt :
22/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/01/2008

Présentation de la marque Cable Telecom

Déposée le 22 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) ICS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Cable Telecom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ICS FRANCE domicilié(e) 22 Place de la République, 92600 Asnières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICS FRANCE - France.

La marque Cable Telecom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cable Telecom est expirée depuis le 22 janvier 2008.

ICS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : 0 Télecom , 4 Télecom , Gold Telecom , 7 Télecom , GTE Telecom , BellFrance , Fix-Mobile , interactive communication services , 5 Télecom , Tel E Net


ICS FRANCE SA - 22 Place de la République, 92600 Asnières - France


ICS FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Télécommunications Communications par terminaux d'ordinateurs sur réseaux internationaux (Internet) Services télématiques.