Présentation de la marque Res'eau gestion des réseaux d'eau.
Déposée le 22 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICS'eau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « Res'eau gestion des réseaux d'eau. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-35 du 27 août 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICS'eau domicilié(e) Siège social : 7, rue de Bethmann,33600 PESSAC - 33600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 743 882 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Philippe FOUQUEY Société ICS'eau domicilié(e) 7, rue de Bethmann,33600 PESSAC - 33600 - France.
La marque Res'eau gestion des réseaux d'eau. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ICS'eau SARL - Siège social : 7, rue de Bethmann,33600 PESSAC - 33600 - France - SIREN 438743882
Jean Philippe FOUQUEY Société ICS'eau - 7, rue de Bethmann,33600 PESSAC - 33600 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels (programmes enregistrés) ; Appareils pour le diagnostic non à usage médical. Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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