Marque enregistrée - Marque en vigueur

ICOS INSTITUT DE CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE ET SPORTIVE
ICOS

Numéro de dépôt :
4435484
Date de dépôt :
09/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2028
ICOS INSTITUT DE CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE ET SPORTIVE de ICOS

Présentation de la marque ICOS INSTITUT DE CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE ET SPORTIVE

Déposée par voie électronique le 9 mars 2018 par ICOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICOS INSTITUT DE CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE ET SPORTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est ICOS domicilié(e) 463 rue Paradis - 13008 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICOS, Monsieur Abderrahmane Sbihi domicilié(e) 463 rue Paradis - 13008 - Marseille - France.

La marque ICOS INSTITUT DE CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE ET SPORTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICOS INSTITUT DE CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE ET SPORTIVE arrivera à expiration en date du 9 mars 2028.

ICOS a également déposé les autres marques suivantes : ICOS


ICOS - 463 rue Paradis - 13008 - Marseille - France


ICOS, Monsieur Abderrahmane Sbihi - 463 rue Paradis - 13008 - Marseille - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Recherche médicale; Recherches biologiques, cliniques et médicales; Recherches scientifiques à des fins médicales; Services de recherche médicale; recherches scientifiques ;

Chirurgie; Conseils médicaux ayant trait aux implants orthopédiques; Consultations professionnelles en matière de santé; Services de conseils concernant la chirurgie; Services de conseils en matière de soins de santé [médicaux]; Services de conseils et d'information en matière de produits médicaux; Services de conseils liés à des problèmes médicaux; Services de conseils médicaux individuels fournis à des patients; Services de consultations médicales; Services de médecine du sport; Services de pathologie en matière de traitement de personnes; services médicaux ; assistance médicale ; Consultations de chirurgie orthopédique des membres inférieurs; Consultations de chirurgie orthopédique des membres supérieurs; Chirurgie orthopédique des membres inférieurs; Consultations de chirurgie orthopédique des membres supérieurs; Consultations de chirurgie orthopédique; Chirurgie orthopédique; Services de conseils professionnels dans le domaine de la technologie médicale, de la chirurgie et de l'orthopédie.