Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ICOR
/
PAULETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAULETTE
ICOR

Numéro de dépôt :
92425370
Date de dépôt :
23/06/1992
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
23/06/2002

Présentation de la marque PAULETTE

Déposée le 23 juin 1992 par la société ICOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « PAULETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la société ICOR domicilié(e) 228 rue Paul Gidon ZI de Bissy, 73000 CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 455 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Paul PHILIPPE Avocat Conseil Juridique et Fiscal - France.

La marque PAULETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAULETTE est expirée depuis le 23 juin 2002.

ICOR a également déposé les autres marques suivantes : FRANCERESA , DAISY , ITP , ICOR , SAVOIERESA , INFOSAVOIE , LANEIGE


ICOR - 228 rue Paul Gidon ZI de Bissy, 73000 CHAMBERY - France - SIREN 331455865


M. Paul PHILIPPE Avocat Conseil Juridique et Fiscal - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Télécommunications Agences de presse et d'informations Communications par terminaux d'ordinateurs