Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOR
/
FRANCERESA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCERESA
ICOR, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93489844
Date de dépôt :
19/10/1993
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
15/09/2013

Présentation de la marque FRANCERESA

Déposée le 19 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « FRANCERESA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOR domicilié(e) Bâtiment Euclide, Allée B3-Savoie Technolac,73375 Le Bourget du Lac (dossier no 2249473) - 73375 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 455 865 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ICOR Jean-Pierre Darve domicilié(e) Bâtiment Euclide, Allée B3-Savoie Technolac,73375 Le Bourget du Lac (dossier no 2249473) - 73375 - France.

La marque FRANCERESA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCERESA est expirée depuis le 15 septembre 2013.

ICOR a également déposé les autres marques suivantes : DAISY , ITP , ICOR , SAVOIERESA , PAULETTE , INFOSAVOIE , LANEIGE


ICOR, société par actions simplifiée - Bâtiment Euclide, Allée B3-Savoie Technolac,73375 Le Bourget du Lac (dossier no 2249473) - 73375 - France - SIREN 331455865


ICOR Jean-Pierre Darve - Bâtiment Euclide, Allée B3-Savoie Technolac,73375 Le Bourget du Lac (dossier no 2249473) - 73375 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2003 n°2249473 - Publication au BOPI 2003-09-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Inscription le 2 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466169 - Publication au BOPI 2008-01-02

Inscription le 30 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476388 - Publication au BOPI 2008-06-30

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Télécommunications Agences de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs