Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TUXAN
Numéro de dépôt :
1306331
Date de dépôt :
11/04/1985
Lieu de dépôt :
CUSSET
Date d'expiration :
11/04/1995
Présentation de la marque TUXAN
Déposée le 11 avril 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICOPEINT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CUSSET), la marque française « TUXAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TUXAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUXAN est expirée depuis le 11 avril 1995.
ICOPEINT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38