Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOITOP
ICOPAL SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1462801
Date de dépôt :
29/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2018

Présentation de la marque TOITOP

Déposée le 29 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPALSociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOITOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPALSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 12 rue de la Renaissance,92184 ANTONY CEDEX (dossier no 2371077) - 92184 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 984 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2371077) - 75017 - France.

La marque TOITOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOITOP est expirée depuis le 29 avril 2018.

ICOPALSociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : GRAVIFLEX , ADEPLOMB , PRESCRIPLAST , BARYTON , SOLODER , PROCASOL , CAPITOLE , ADEKARO , ADEPAR , SOL'X


ICOPAL SAS Société par Actions Simplifiée - 12 rue de la Renaissance,92184 ANTONY CEDEX (dossier no 2371077) - 92184 - France - SIREN 552100984


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2371077) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation n°2107964 - Publication au BOPI 1998-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Inscription le 3 mars 2008 - Gage constitué n°472284 - Publication au BOPI 2008-03-03

Inscription le 6 mars 2008 - Changementde dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°472291 - Publication au BOPI 2008-03-06

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2008 n°2371077 - Publication au BOPI 2008-04-23

Inscription le 10 décembre 2013 - Gage constitué n°614432 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10

Matériaux de toiture, matériaux d'étanchéité pour toiture.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.