SOL'X
Présentation de la marque SOL'X
Déposée le 3 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPALSociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOL'X »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ICOPALSociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02
Inscription le 19 juin 2006 - Rejet total n°435636 - Publication au BOPI 2006-06-19
Inscription le 24 avril 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°452989 - Publication au BOPI 2007-04-24
Inscription le 11 décembre 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°445216 - Publication au BOPI 2006-12-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21
Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36