Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPALSociété par actions simplifiée
/
PROCASOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROCASOL
ICOPAL SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1422228
Date de dépôt :
28/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2017

Présentation de la marque PROCASOL

Déposée le 28 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPALSociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCASOL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPALSociété par actions simplifiée domicilié(e) 12 Rue de la Renaissance,92184 ANTONY CEDEX (dossier no 2341979) - 92184 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, Avenue de la Grande Armée, BP 237,75822 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2341979) - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROCASOL est expirée depuis le 28 avril 2017.

ICOPALSociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : SOLODER , TOITOP , BARYTON , CAPITOLE , PARADER , SOL'X , DALLE DUO , NAL , SOL'X , PROCANA


ICOPAL SAS Société par actions simplifiée - 12 Rue de la Renaissance,92184 ANTONY CEDEX (dossier no 2341979) - 92184 - France - SIREN 552100984


SANTARELLI - 14, Avenue de la Grande Armée, BP 237,75822 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2341979) - 75822 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-25

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2007 n°2341979 - Publication au BOPI 2007-05-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-20

Renouvellement sans limitation n°2084956 - Publication au BOPI 1997-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Inscription le 3 mars 2008 - Gage constitué n°472284 - Publication au BOPI 2008-03-03

Inscription le 21 mai 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°454284 - Publication au BOPI 2007-05-21

Inscription le 18 mai 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°454484 - Publication au BOPI 2007-05-18

Inscription le 10 décembre 2013 - Gage constitué n°614432 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10

Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques; et plus particulièrement, écran de protection pour les revêtements de conduites enterrées.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.